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2. Licence d'utilisation

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  • modifier ou copier les ressources;
  • utiliser les ressources à des fins commerciales, ou pour toute représentation publique (commerciale ou non commerciale);
  • tenter de décompiler ou de décomposer tout procédé logiciel contenu sur le site de spectacles-pour-enfants.eu;
  • supprimer les mentions de droits d'auteur ou autres mentions de propriété des ressources; et
  • transférer les ressources à une autre personne ou "refléter" les ressources sur tout autre serveur.

Cette licence sera automatiquement résiliée si vous ne respectez pas l'une de ces restrictions et peut être résiliée à tout moment à l'initiative de spectacles-pour-enfants.eu. Dès la fin de votre visite et votre consultation des ressources mises à disposition, ou à la fin de cette licence, vous devez détruire toutes les ressources téléchargées en votre possession que ce soit sous forme électronique ou imprimée.


3. Avertissement

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5. Précision et exactitude des ressources et des services

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6. Propriété intellectuelle

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7. Fonctionnement du réseau Internet

Les parties déclarent savoir que l'Internet est un réseau divisé en portions dont le fonctionnement repose sur la coopération entre les opérateurs des différents réseaux sans qu'il y ait aucune obligation de fourniture ou de qualité entre eux. Les réseaux peuvent avoir des caractéristiques techniques différentes entraînant des capacités de transmission inégales et des politiques d'utilisation qui leur sont propres. Nul ne peut garantir le fonctionnement de l'Internet dans son ensemble. Vous comprenez également que l'affichage et le fonctionnement de spectacles-pour-enfants.eu ne peut être garanti de manière uniforme sur tous les systèmes informatiques mondiaux, en raison de la multiplicité de navigateurs internet et des fournisseurs de technologies.

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8. Liens

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9. Mise en place de liens pointant vers le site actuel

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10. Modifications

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11. Éditeur du site

LOL Événements®
Forme juridique : S.A.S.
Dénomination : LoL Productions / LoL Evénements
Siège social : 3 rue bleue 75009 Paris
Siret : 504 194 044 00039
APE : 9001Z
Convention collective du Spectacle Vivant
TVA intracommunautaire : FR34504194044
"LoL Evénements" est une marque déposée
contact [ at ] spectacles-pour-enfants [ . ] eu


12. Conception et développement du site

Le Juste Web


13. Crédits photo

Toutes les ressources graphiques utilisées sur ce site Web appartiennent à LOL Événements®, ou sont utilisées dans le cadre d'un accord de licence commerciale ou provenant du domaine public, ou encore de la licence Creative Commons. Les ressources graphiques supplémentaires requérant attribution de licence sont marquées à côté de leur utilisation, ou proviennent de :


14. Hébergement du site

Ce site est hébergé en France par :
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15. Législation applicable

Ces termes et conditions d'utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois de la France et vous vous soumettez irrévocablement à la juridiction exclusive des tribunaux dans cet État ou lieu.


16. Révision

Ces conditions ont été révisées en date du mardi 9 janvier 2024.




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